Informations légales
Conditions générales de vente
Projet — document en attente de validation. Les éléments entre crochets doivent être complétés par l’éditeur du site, et l’ensemble vérifié par un professionnel du droit avant l’ouverture des ventes.
Objet
Les présentes conditions s’appliquent aux éditions numériques Maison de Charme présentées sur ce site.
Rôle de Lemon Squeezy
Les commandes sont passées et payées via Lemon Squeezy, qui agit en tant que revendeur (« merchant of record ») : la vente, le paiement et la facturation sont régis par les conditions d’achat de Lemon Squeezy présentées lors du paiement. Maison de Charme reste responsable du contenu des éditions. [Articulation exacte à faire valider]
Produit
Noël Élégant, guide numérique illustré de 30 pages au format PDF, disponible en éditions française, anglaise et allemande vendues séparément.
Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros [TVA comprise — à confirmer selon le réglage de la boutique Lemon Squeezy]. Le montant définitif, taxes incluses, est affiché sur la page de paiement avant validation. Les moyens de paiement sont ceux proposés par Lemon Squeezy.
Fourniture
Voir la page Livraison numérique.
Droit de rétractation
Voir la page Droit de rétractation et remboursement.
Licence d’utilisation
[Usage strictement personnel et non commercial ; revente, partage, diffusion et reproduction interdites sans autorisation écrite — à confirmer]
Conformité
[Garantie légale applicable aux contenus numériques ; procédure en cas de fichier défectueux]
Réclamations, médiation, droit applicable
[Adresse de réclamation · Service de médiation compétent · Droit applicable et juridiction]